Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet et champ d'application

Les présentes CGU régissent l'utilisation du site web GreenSensor, propriété de Prosensor.

Le site présente notre solution de suivi intelligent du compostage par IoT.

2. Accès et utilisation du site

Accès gratuit. L'utilisation implique l'acceptation pleine et entière des CGU.

Toute utilisation contraire à l'ordre public ou aux droits de tiers est interdite.

3. Propriété intellectuelle

Contenus protégés par le droit d'auteur et propriété de Prosensor (sauf mention contraire).

4. Responsabilité et garanties

Informations fournies à titre indicatif. Utilisation sous la responsabilité de l'utilisateur.

5. Données personnelles et confidentialité

Voir la Politique de Confidentialité.

6. Liens externes

Prosensor n'est pas responsable du contenu des sites tiers.

7. Évolution des conditions

Prosensor peut modifier les CGU à tout moment. L'utilisation vaut acceptation.

8. Droit applicable

Droit français. Tribunaux français compétents.

9. Contact

Contact : info@prosensor.com.