Conditions Générales d'Utilisation
Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d'utilisation du site GreenSensor.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l'accès au service sont à la charge de l'utilisateur.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de GreenSensor, sauf mention contraire.
Responsabilité
GreenSensor ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site.
Évolution des CGU
GreenSensor se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant les CGU, contactez-nous à info@prosensor.com.